Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Protégez votre activité avec une RC Pro adaptée à vos risques

Une erreur de conseil, une omission ou un dommage causé à un client peut mettre en danger votre chiffre d’affaires. LEV Assurances sécurise votre entreprise grâce à une responsabilité civile professionnelle sur-mesure.

Indépendants, TPE & PME Professions réglementées Attestation rapide

Qu’est-ce que la responsabilité civile professionnelle (RC Pro) ?

La RC Pro couvre les dommages que votre activité peut causer à des clients ou à des tiers : erreur, faute, négligence ou défaut de conseil. Sans assurance, votre entreprise doit assumer seule les conséquences financières.

Dommages corporels

Atteinte à l’intégrité physique d’un client, d’un tiers ou d’un salarié dans le cadre de votre activité.

Dommages matériels

Casse, détérioration ou perte d’un bien confié, d’un équipement ou de locaux chez un client.

Dommages immatériels

Perte de chiffre d’affaires, retard de prestation, données perdues, préjudice financier consécutif.

Qui doit souscrire une assurance RC Pro ?

La RC Pro concerne la majorité des activités de services, de conseil, du bâtiment, du commerce ou du digital. Elle est parfois légalement obligatoire ou contractuellement exigée par vos clients.

Professions de services

Consultants, coachs, formateurs, agences de communication, freelances IT, prestataires B2B.

Artisans & bâtiment

Entreprises de travaux et artisans, souvent avec une assurance décennale obligatoire en complément.

Professions libérales

Métiers du conseil, du droit, du chiffre ou de la santé selon le cadre légal en vigueur.

Commerçants & e-commerçants

Vente de produits en boutique ou en ligne, conseils associés, garantie de conformité et SAV.

Indépendants & auto-entrepreneurs

Protection de votre activité et de votre patrimoine personnel dès le premier client.

TPE & PME

Entreprises en croissance, équipes structurées, contrats cadres avec des donneurs d’ordres.

Que couvre votre assurance RC Pro avec LEV Assurances ?

Votre contrat peut combiner plusieurs volets : RC professionnelle, RC exploitation, protection juridique, mais aussi garanties bâtiment, auto professionnelle ou couverture de vos biens.

RC professionnelle

Faute, omission, erreur de conseil ou mauvaise exécution d’une prestation causant un préjudice à votre client.

RC exploitation

Dommages causés à un tiers dans la vie courante de l’entreprise : locaux, chantiers, salons, visites.

Protection juridique

Assistance en cas de litige, prise en charge des frais de défense et accompagnement dans les démarches.

Assurance décennale

Pour les professionnels du bâtiment : dommages graves affectant la solidité ou l’usage de l’ouvrage pendant 10 ans.

Auto professionnelle

Véhicules de l’entreprise (voitures, utilitaires, camions) pour les dommages causés ou subis.

Biens & locaux

Couverture possible de vos bureaux, entrepôts, matériel professionnel, stock ou marchandises.

Comment choisir le bon contrat de RC Pro ?

LEV Assurances analyse votre activité, compare les offres du marché et vous aide à arbitrer entre garanties, plafonds et budget pour trouver le meilleur équilibre.

1. Votre activité

Type de prestations (conseil, exécution, fabrication), nature des risques et exposition aux dommages financiers.

2. Profil de l’entreprise

Statut juridique, chiffre d’affaires, nombre de salariés, clients particuliers ou professionnels, France ou international.

3. Garanties & plafonds

Niveaux de couverture, franchises, exclusions, options (protection juridique, extension monde, RC exploitation).

4. Tarifs négociés

Comparaison de plusieurs assureurs partenaires et recherche d’un rapport garanties/prix optimal.

★★★★★

“LEV Assurances nous a aidés à y voir clair entre RC Pro, RC exploitation et décennale. Nous avons obtenu une attestation rapide pour répondre aux exigences de nos clients grands comptes.”

— Julien, dirigeant de TPE
Besoin d’un conseil ? Parlez à un courtier LEV Assurances RC Pro

Nous trouvons les meilleures offres du marché selon votre activité et vos obligations professionnelles.

FAQ – Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)

Dans certains secteurs (santé, droit, finance, bâtiment, immobilier, etc.), la RC Pro est légalement obligatoire. Même lorsqu’elle ne l’est pas, elle reste fortement recommandée pour protéger votre entreprise contre des sinistres aux conséquences financières importantes.

La RC Pro couvre les dommages liés à vos prestations (erreur de conseil, faute professionnelle, omission). La RC exploitation couvre les dommages causés à un tiers dans la vie courante de l’entreprise (accident dans vos locaux, chantier, salon, visite client, etc.).

Si vous intervenez dans le bâtiment, l’assurance décennale est souvent obligatoire et vient compléter la RC Pro. La RC Pro couvre la faute dans la prestation, tandis que la décennale couvre certains dommages graves affectant l’ouvrage pendant 10 ans après réception.

Après souscription, votre assureur ou votre courtier LEV Assurances vous délivre une attestation de RC Pro. Ce document est souvent exigé par vos clients, donneurs d’ordres ou certaines administrations lors des appels d’offres.

Oui, certains contrats prévoient une couverture Europe ou monde. Si vous travaillez avec des clients à l’international, il est essentiel de vérifier l’étendue territoriale de la garantie et les pays éventuellement exclus avec votre courtier.

L’histoire d’un entrepreneur et de sa responsabilité civile professionnelle

Voici comment un entrepreneur de pme a découvert, presque à ses dépens, toute l’importance de la responsabilité civile professionnelle et d’une bonne assurance pour protéger ses entreprises, ses clients et ses salaries.

Un entrepreneur à la tête d’une pme de services aux entreprises cherchait un jour la bonne définition de la responsabilité civile professionnelle. Dans ce cadre professionnel, il savait qu’une simple erreur pouvait avoir des conséquences lourdes pour ses clients, ses salaries et même pour les victimes d’un accident auto sur un chantier. Il comprenait confusément qu’il existait un risque, mais ne mesurait pas encore l’ampleur des risques que courent chaque jour les professionnels comme lui.

Son assureur lui présenta alors une offre d’assurance claire : un contrat unique réunissant les garanties essentielles, de la garantie responsabilité civile classique aux garanties spécifiques liées à son métier. L’assureur expliqua qu’il existait une obligation d’assurance pour certaines professions, et que, même lorsqu’aucune obligation légale n’était prévue, la responsabilité civile professionnelle restait vivement recommandée pour limiter l’ effet d’un sinistre sur la trésorerie de l’entreprise. Le moindre risque mal anticipé, le moindre risque de défaut de conseil pouvait se transformer en procédure coûteuse au profit des victimes.

Avant de souscrire, l’entrepreneur demanda un devis détaillé, avec chaque franchise expliquée, afin de comprendre l’effet de chaque option sur le tarif final. Il compara l’offre de son assureur avec d’autres devis, vérifia ligne par ligne les garanties et chaque franchise, pour adapter le contrat à son activité et à ses entreprises clientes. En  effet, sans ce contrat, une seule réclamation de victimes aurait pu mettre fin à son activité.

Comme beaucoup d’entrepreneurs, il découvrit que sa pme travaillait déjà avec de grands comptes qui exigeaient une attestation prouvant qu’il avait souscrit une assurance adaptée aux risques de leurs entreprises partenaires. Dans ce cadre, le bon contrat d’assurance, ses garanties bien choisies, un tarif maîtrisé et une franchise cohérente devenaient des atouts commerciaux autant que des protections. Les professionnels qui avaient déjà souscrit ce type d’offre savaient qu’en cas de sinistre, les conséquences seraient encadrées : l’assureur indemniserait les victimes selon le contrat, et l’entrepreneur pourrait continuer à développer ses projets.

Cette histoire rappelle à tous les professionnels et à tous les entrepreneurs que la responsabilité, qu’elle soit civile ou professionnelle, ne se limite pas à une notion abstraite : derrière chaque garantie, chaque obligation, chaque devis et chaque tarif se joue la sécurité d’une activité, d’une pme, de ses salaries, de ses clients et de toutes les victimes potentielles d’un risque mal couvert.